La gouvernance

Le Président, les Vice-présidents et les Commissions

Le Président est élu par l’ensemble des délégués communautaires titulaires lors du Conseil d’installation. Le dernier Conseil d’installation en date a eu lieu le 11 janvier 2017 (suite au rattachement de communes à la CCB) et a vu l’élection de Denis Baldès, président sortant et maire de Blaye. Le rôle du Président est, en amont, d’impulser la stratégie communautaire et de définir collectivement la feuille de route politique ; en aval, de mettre en oeuvre les décisions prises par le Conseil communautaire.

Le Conseil d’installation a également permis de déterminer le nombre et l’identité des Vice-présidents (qui reçoivent délégation de fonctions du Président). Ils sont 10 (voir ICI ).

Chacun porte et anime une Commission communautaire (à l’exception de la Vice-présidence au Tourisme, remplacée par le Comité de direction de l’Office de tourisme ; de la Vice-présidence à l’Accompagnement social et au maintien à domicile, remplacée par le Conseil d’administration du CIAS ; de la Vice-présidence aux Ressources humaines et aux finances, ainsi que de la Vice-présidence à l’hygiène, la sécurité et l’accessibilité, remplacées par les instances paritaires CP/CHSCT et Commission accessibilité de la CCB). Il s’agit de  :

  • la Commission « habitat, logement et politique de santé »,
  • la Commission « aménagement de l’espace et développement économique »,
  • la Commission « petite enfance et enfance »,
  • la Commission « éducation et jeunesse »,
  • la Commission « accessibilité numérique et lecture publique »,
  • la Commission « travaux et patrimoine ».

Le rôle des Commissions est de réfléchir à des projets et de les présenter, aboutis, au Bureau qui les étudie.

Le Bureau

Le Bureau est une instance qui regroupe au moins un élu de chaque commune. Il se réunit environ une fois par mois (ou davantage si nécessaire) en amont des Conseils communautaires. Il étudie les dossiers et projets (notamment ceux proposés par les Commissions) et décide de ceux qui seront soumis au Conseil.

Il se compose de 22 membres : un par commune (Président, Vice-président ou maire) et le Conseiller départemental (voir ICI).

Le Conseil communautaire

Les élus communautaires, élus pour 6 ans, siègent au sein du Conseil communautaire qui se réunit environ une fois par mois. Le Conseil communautaire est l’instance qui vote les délibérations à l’ordre du jour.

Pour les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires ont été élus à l’issue des élections municipales au sein du Conseil municipal, dans l’ordre du tableau ; dans les communes de plus de 1 000 habitants, ils ont été élus au suffrage universel direct lors des élections municipales (bulletins avec double liste et fléchage des délégués) (voir ICI les modes de scrutin).

Le Conseil communautaire se compose de 37 délégués titulaires et de 15 délégués suppléants (voir ICI). Le nombre de siège par commune est calculé en fonction de la population selon une répartition « de droit commun ».

Processus de prise de décision